Brault & Martineau peut modifier le présent contrat ou les prix, et/ou peut mettre fin ou réviser tous les aspects du site à sa seule décision et sans notification ou autre avertissement. Si le prix exact d’un article est inférieur à celui publié sur le site, nous facturons le prix exact. Veuillez contacter le service à la clientèle pour plus de détails. Payé 2300$ Raison de la vente: trop de meubles pour la petite chambre. « Les impôts directs payés par un contribuable ne peuvent être supérieurs à 50 % de ses revenus ». Toutefois, Brault & Martineau ne garantit pas que la description des produits, la couleur et/ou tout autre contenu du site braultetmartineau.com sont exacts, complets, à jour ou affranchis de toutes erreurs. Brault & Martineau se réserve le droit de corriger toute erreur ou de changer le contenu du site sans préavis. Présentement chez Brault et Martineau, c’est la grande vente trottoir ! Nous payons les 2 taxes ² . Toutefois, Brault & Martineau ne garantit pas que l’information apparaissant sur le site est exempte d’erreurs, d’inexactitudes ou d’omissions. Aucune renonciation à l’exercice d’un droit ou d’un remède par la compagnie ne constitue une renonciation définitive à l’exercice d’un tel droit ou remède sous réserve des règles de forclusion du droit applicable en l’espèce. Juli 2011 abgeschafft. 75,00 $ Micro-ondes à hotte intégrée / Over-the-range microwave GE Longueuil/Rive Sud hier. Brault & Martineau n’est pas responsable des dommages causés par le furetage du site ou du téléchargement d’éléments, de données, de textes, d’images ou de vidéos. Malgré les efforts de Brault & Martineau d’être le plus précis possible, le prix, la description et/ou l’image d’un article publié sur le site Web peuvent s’avérer inexacts. - Obtenez jusqu'à 300$ en remises instantanées et des cadeaux à l'achat d'ensemble électroménager de cuisine sélectionné. Dépêchez-vous ! Dans la mesure où le montant payé en trop ne peut être retenu sur les rappels d'arrérages, les dispositions du paragraphe 2 sont applicables. Mais si la législation ne prévoit pas d'exonération spécifique pour eux, dans la pratique, la grande majorité d'entre eux n'ont pas à payer ces taxes en raison de la faiblesse de leurs revenus, étant précisé que le RSA n'est pas soumis à l'impôt sur le revenu et n'est donc pas inclus dans le revenu fiscal de référence (RFR) du contribuable. - Concours Brault & Martineau 60 ans: Pour l'occasion, vous pouvez remporter l'un des 3 grands prix de 10 000$ en meubles pour réaménager votre salon, salle à manger ou chambre à coucher du Vendredi 16 Octobre au 18 Novembre 2020. Nous payons les 2 taxes sur une grande variété de matelas et vous pouvez payer jusqu’à 50 versements sans intérêt! LES LIMITATIONS DE DOMMAGES CI-DESSUS CONSTITUENT DES ÉLÉMENTS FONDAMENTAUX DE LA RELATION D’AFFAIRES ENTRE BRAULT & MARTINEAU ET LE CLIENT. 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Tout le contenu, sans limitation et notamment, tout le texte, la conception, les graphiques, les dessins, les photos, le code et le logiciel de toute organisation et la présentation d’un tel contenu, qui forment ce site Web, font l’objet de droits de propriété intellectuelle, y compris droits d’auteur, marques de commerce, noms de commerce, mots, devises publicitaires et logos utilisés sous licence par Brault & Martineau ou ses associés. Courez la chance de gagner l’un des 50 voyages pour 2 personnes en République Dominicaine en remplissant votre coupon de participation! Au moment de la soumission de la transaction par le biais du présent site, le client est présumé avoir entièrement lu et compris le présent contrat avant d’acheter tout produit et la confirmation de la transaction de vente sera présumée être une acceptation de ce contrat. S'il n'est pas fait mention de la taxe de séjour dans votre liste des frais, alors elle fera partie du montant final à payer par le client. Si le produit défectueux a été livré par un camion Brault & Martineau, l’échange ou le retour sera fait sans frais de livraison additionnel à la date convenue entre le client et Brault & Martineau par un camion Brault & Martineau. J'ai acheter un divan que j'ai payer cash le 28 nov 2007. 449 00 $ En stock. Dans de tels cas, la date de livraison prévue pourrait être reportée. In stock. En cas de divergence entre les deux versions, la version française prévaut. Brown-Grey. dans la Circulaire Brault et Martineau de cette Semaine. La Cour d'appel a confirmé que les recours collectifs contre Brault et Martineau et Ameublements Tanguay, qui offrent de payer les taxes en cas d'achat comptant ou de payer en 50 versements sans intérêt, ne pouvaient être autorisés. SKU: K00317270 $ 599 00. 2- The EXPÉDITION door will be located at the back of the store. Hurry in! 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Tout différend se rapportant à la validité, la caducité, la nullité, l’interprétation, l’exécution, l’inexécution, la prorogation, l’interruption, la résiliation ou la résolution du présent contrat sera soumis exclusivement à l’application du droit suivant : Le Code civil du Québec et la Loi sur la Protection du Consommateur. Dépêchez-vous ! 8:17. Julien publishes an autobiography focusing on his childhood memories and his odd relationship with his long-estranged mother. Brault & Martineau n’est pas responsable, tels que les retards de livraison par les fournisseurs, Poste Canada, les ruptures de stock, les conditions météorologiques difficiles ou les commandes incomplètes, etc. Details in store: http://bit.ly/2COWGRK Ces frais varient en fonction de la pièce manquante et ne peuvent être décrits d’une façon générale. Mobilier de cuisine en verre et acier inoxydable. 2 Canadian Tax Journal, 420-458. Livraison gratuite à partir de 799$* Comparer. Cliquez sur TVA, taxes et frais. 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Si vous n’acceptez pas les termes du contrat d’achat en ligne, nous vous prions de sortir du système d'inscription électronique. Veuillez noter que, bien que Brault & Martineau tente d’afficher les couleurs du produit présenté sur ce site Web le plus exactement possible, nous ne pouvons garantir que la couleur que vous voyez est très précisément celle du produit. Ajouter au panier. Voici les dispositions du contrat d’achat en ligne entre Brault & Martineau et l’acheteur de biens et services (le « client) sur le site internet braultetmartineau.com. Brault & Martineau se réserve le droit de modifier les prix au détail, descriptions et images en tout temps et sans préavis. La livraison à 29,99$ ne peut s’effectuer qu’à un rayon de 200 km de l'un de nos magasins. 250,00 $ Bureau d'homme Ville de Montréal 11-octobre-20. 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